Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution : modification ; arrêté du 27-11-2017 – J.O. du 29-11-2017 (NOR MENE1731390A) BO n° 1 du 4 janvier 2018
Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution à compter de la session 2018 ; note de service n° 2017-172 du 22-12-2017 (NOR MENE1731896N) BO n° 1 du 4 janvier 2018
Enseignements au collège
Organisation des enseignements : modification ; arrêté du 16-6-2017 – J.O. du 18-6-2017 (NOR MENE1717553A) BO n°22 du 22 juin 2017
Baccalauréats général et technologique
Préparation, déroulement et suivi des épreuves ; circulaire n° 2017-053 du 23-3-2017 (NOR MENE1708505C) BO n° 13 du 30 mars 2017
Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution : modification ; note de service n° 2016-157 du 12-10-2016 (NOR MENE1629232N) BO n° 37 du 13 octobre 2016
Programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
Arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
BO spécial n°11 du 26 novembre 2015
– Annexe 2 Programme d’enseignement du cycle de consolidation (cycle 3)
Arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
BO spécial n°11 du 26 novembre 2015
Annexe 3 Programme d’enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4)
Arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A) BO spécial n°11 du 26 novembre 2015
Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution, arrêté du 31-12-2015 – J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531424A) BO n° 3 du 21 janvier 2016-03-16
Enseignements au collège
Organisation, circulaire n° 2015-106 du 30-6-2015 (NOR MENE1515506C)
BO n° 27 du 2 juillet 2015
Cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège
Modification de l’entrée en vigueur de la nouvelle organisation des cycles d’enseignement à l’école élémentaire et au collège. Il est désormais prévu une date d’entrée en vigueur harmonisée au 1er septembre 2016 (à l’exception des trois sections de maternelle qui constituent un cycle depuis le 1er septembre 2014), décret n° 2015-1023 du 19-8-2015 – J.O. du 21-8-2015 modifiant le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 (NOR MENE1517683D)
BO n° 35 du 24 septembre 2015